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Marques déposées par Dahmane Nazia
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ZAYA ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAYA ONE
Dahmane Nazia

Numéro de dépôt :
3146248
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
ZAYA ONE de Dahmane Nazia

Présentation de la marque ZAYA ONE

Déposée le 7 février 2002 par Dahmane Nazia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAYA ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Dahmane Nazia domicilié(e) 25 bd de Belleville,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dahmane domicilié(e) 25 bde de Belleville,75011 - France.

La marque ZAYA ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAYA ONE est expirée depuis le 7 février 2012.

Dahmane Nazia a également déposé les autres marques suivantes : ENOYAZ


Dahmane Nazia - 25 bd de Belleville,75011 Paris - 75011 - France


Dahmane - 25 bde de Belleville,75011 - France


Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360931 - Publication au BOPI 2002-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Traitement de matériaux : patronage à savoir couture, découpage, couture, tirage de photographie sur vêtement.